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1. Éditeur du site

Le présent site internet, accessible à l’adresse https://www.linstantdunepause.fr, est édité par :

Émeline Gillet, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial L’Instant d’une Pause,
immatriculée au répertoire SIRENE sous le numéro SIRET 927 672 964 00016,

dont le siège est situé :
53 rue Charles de Gaulle, 70190 Rioz, France

Adresse électronique : contact@linstantdunepause.fr

TVA : non applicable, conformément à l’article 293 B du Code général des impôts.


2. Hébergement du site

Le site est hébergé par la société Shopify Inc.,
dont le siège social est situé :
151 O’Connor Street, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada.

Site internet : https://www.shopify.com


3. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :
Madame Émeline Gillet


4. Accès au site

Le site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

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9. Liens hypertextes

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10. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.


11. Contact

Pour toute question relative au site :

Email : contact@linstantdunepause.fr
Adresse : 53 rue Charles de Gaulle, 70190 Rioz, France